Termes et Conditions

CLAUSE 2. CHAMP D'APPLICATION

Les présentes conditions générales (« Conditions générales ») s'appliquent à toutes les réservations effectuées par vous (tel que défini ci-dessous), directement ou par l'intermédiaire d'une agence de voyages, dans l'hôtel suivant :

• l'Arev St. Tropez (l'« Hôtel Arev St. Tropez »), détenu et exploité (sous licence de Vanand) par SAS Lou Tropez, société immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Fréjus sous le numéro 880 110 630 et numéro de TVA FR5088 011 0630, dont le siège social est situé au 8 Chemin des Vendanges, 83990 Saint Tropez (« Lou Tropez » ou « nous », « notre », « nos ») ; et
• Villa 255 (la « Villa »), détenue et exploitée par SAS AK255, société par actions simplifiée au capital social de 160 000 €, dont le siège social est situé au 6 Chemin des Vendanges, 83990 Saint-Tropez, France, immatriculée au R.C.S. Fréjus sous le numéro 909 921 801 (« AK255 »), qui a conclu un contrat de sous-traitance avec Lou Tropez, fournissant des services hôteliers aux clients (accueil et réception des clients pendant leur séjour, fourniture de linge de maison (lits faits) et de linge de toilette (serviettes et tapis de bain) avec remplacement pendant le séjour, nettoyage régulier de la Villa, services de petit-déjeuner, etc.) pour le compte d'AK255, plaçant ainsi AK255 dans la position d'un prestataire de services dits para-hôteliers.

Ces services sont assurés, sur ordre et pour le compte d'AK255, par Lou Tropez agissant en tant que prestataire de services hôteliers sous-traitant, dans les mêmes conditions que celles appliquées dans le cadre de son activité hôtelière habituelle. La mise à disposition de la Villa et des services associés reste sous la seule responsabilité d'AK255, en tant que propriétaire et exploitant de la Villa. La facturation de la réservation de la Villa sera émise au client par Lou Tropez pour le compte d'AK255, étant précisé que Lou Tropez agit uniquement en tant qu'agent de facturation et n'assume aucune responsabilité financière à cet égard.

L'hôtel Arev St. Tropez et la villa sont ci-après dénommés collectivement « l'hôtel ». En accédant au site web, en effectuant une réservation ou en utilisant les services fournis par l'hôtel, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté l'intégralité des présentes conditions générales. Si vous n'acceptez pas ces conditions générales, vous devez vous abstenir d'utiliser le site web ou d'effectuer une réservation.

Les présentes Conditions générales sont disponibles sur le Site web, où elles peuvent être consultées à tout moment. Vous pouvez enregistrer et/ou imprimer les présentes Conditions générales en utilisant les paramètres standard de votre navigateur et/ou de votre ordinateur.

Les présentes Conditions générales peuvent être modifiées et/ou complétées à tout moment. Dans ce cas, la nouvelle version sera rapidement mise en ligne sur le Site web. La version des présentes Conditions générales actuellement en vigueur est indiquée en haut du document. Toute mise à jour importante sera communiquée via le Site web ou par e-mail pour les réservations existantes.

Les Conditions générales mises à jour prennent effet dès leur publication sur le Site web et s'appliquent aux réservations futures. Toute réservation effectuée avant une mise à jour sera soumise à la version en vigueur au moment de la réservation.

L'hôtel peut occasionnellement proposer des promotions ou des offres spéciales assorties de conditions spécifiques (« Conditions des offres spéciales »). En cas de conflit entre les présentes Conditions générales et les Conditions des offres spéciales, ces dernières prévaudront.

CLAUSE 4. DESCRIPTION DES SERVICES

Les principaux éléments et caractéristiques de l’Hôtel et/ou des Services proposés sont indiqués sur le Site web, avant et/ou pendant le processus de réservation. Les Clients peuvent également obtenir des informations supplémentaires sur l’Hôtel et/ou les Services en contactant directement l’Hôtel comme indiqué à la Clause 11 ci-dessous.
Les photographies fournies sur le Site web le sont à titre indicatif. Bien que tout soit mis en œuvre pour que les photographies, les représentations graphiques et les textes donnent une image fidèle des Services proposés, des variations sont possibles en raison des changements saisonniers, des éventuelles rénovations et constructions, des changements de décor, etc. En cas de doute, ou pour obtenir des informations supplémentaires sur les services, veuillez contacter directement l’Hôtel comme indiqué dans la Clause 11 ci-dessous. En aucun cas, Vanand et/ou Lou Tropez ne pourront être tenus responsables des erreurs non matérielles qui pourraient survenir à cet égard.

En tout état de cause, le Site web fournit aux Clients les informations suivantes : (i) les caractéristiques essentielles des Services et de l’Hôtel, telles que les principales caractéristiques du logement et des installations de l’Hôtel, (ii) les prix applicables, (iii) les modalités de paiement, et (iv) les Conditions générales, les Conditions particulières et les Conditions d’annulation.
Le Client est seul responsable du choix des Services et de leur adéquation aux besoins du Client. Vanand et/ou Lou Tropez ne peuvent être tenus responsables à cet égard.

 

CLAUSE 5. RÉSERVATIONS

Canaux de réservation:

une réservation d'hôtel (y compris les réservations de villas gérées par Lou Tropez pour le compte d'AK255) peut être effectuée via les canaux suivants : sur le site web, par téléphone, en personne, par e-mail à reservationsst@arevcollection.com ou par l'intermédiaire d'une agence de voyage ou d'un service de réservation (« Réservation d'hôtel »).

Si l'hôtel n'affiche pas de disponibilité pour les dates souhaitées, vous pouvez demander à être inscrit sur une liste d'attente. Le fait d'être inscrit sur une liste d'attente ne garantit pas que vous obtiendrez une ou plusieurs chambres pour les dates souhaitées. Si une chambre se libère, nous vous en informerons par e-mail ou par téléphone.

Un service de spa peut être réservé via les canaux suivants : sur le site web, par e-mail à reservationsst@arevcollection.com, par téléphone ou en personne (« Réservation de spa »).

Les services de restauration peuvent être réservés via les canaux suivants : sur le site Web, par e-mail à reservationsst@arevcollection.com , par téléphone ou en personne (« Réservation de restaurant »).

Les réservations d'hôtel, les réservations de spa et les réservations de restaurant sont collectivement désignées par le terme « réservation » ou « réservations ».

En effectuant une Réservation, le Client :

• Déclare avoir le pouvoir de lier toutes les personnes nommées dans sa Réservation.
• Confirme que les informations fournies pour toutes les parties à la Réservation sont complètes et exactes.
• Confirme que toutes les parties à une Réservation d'hôtel fourniront une pièce d'identité originale et valide délivrée par un organisme gouvernemental au moment de l'enregistrement.
• Confirme qu'il/elle a lu et compris le contrat et accepte (pour lui-même/elle-même et au nom de chaque personne mentionnée dans sa réservation) d'être lié(e) par le contrat.
• Reconnaît que l'hôtel s'efforce d'accueillir les clients handicapés. Les clients sont invités à contacter l'hôtel à l'avance pour discuter de leurs besoins spécifiques, et l'hôtel fera tout son possible pour assurer leur confort.
• Confirme avoir lu la politique de confidentialité disponible sur arevcollection.com et s'engage à la communiquer à chaque personne mentionnée dans la réservation.
• Confirme qu'il/elle est âgé(e) de 18 ans ou plus et, lorsqu'il/elle effectue une réservation pour des services soumis à des restrictions d'âge, déclare que lui/elle-même et tous les membres du groupe ont l'âge requis pour acheter ces services. Les réservations impliquant des mineurs doivent être effectuées par un parent ou un tuteur légal. La fourniture d'informations erronées sur l'âge peut entraîner l'annulation sans remboursement ; et
• Confirme qu'aucune personne figurant sur la réservation ne figure sur une liste de sanctions tenue par une autorité gouvernementale mondiale, comme prévu à la clause 12.
• Garantie d'accessibilité : si vous ou un membre de votre groupe souffrez d'un problème de santé, d'une mobilité réduite ou d'un handicap susceptible d'affecter votre séjour, veuillez nous contacter à l'adresse reservationsst@arevcollection.com pour nous fournir tous les détails avant d'effectuer votre réservation. Cela nous permettra de vous conseiller sur l'adéquation de l'hébergement et des services que vous avez choisis.
• Engagement en matière d'accessibilité : L'hôtel s'efforce d'accueillir les clients handicapés et de leur assurer un séjour confortable. Nous encourageons les clients à nous communiquer à l'avance leurs besoins spécifiques afin que nous puissions faire des efforts raisonnables pour y répondre. Pour plus d'informations sur l'accessibilité, veuillez nous contacter directement. Si l'hôtel n'est pas en mesure de répondre de manière raisonnable aux besoins d'un client, nous nous réservons le droit de refuser la demande de réservation (auquel cas aucun frais ne sera appliqué). Si les détails des besoins spécifiques ne sont pas fournis au moment de la réservation, nous pourrions ne pas être en mesure d'accueillir le client à son arrivée et devrions alors annuler la réservation avec remboursement des montants prépayés.
• Confirmation de la réservation : Une fois que vous avez terminé le processus de réservation décrit ci-dessus à la clause 5.2, vous recevrez un e-mail de confirmation de la part de l'hôtel. Lorsqu'une réservation d'hôtel est effectuée par l'intermédiaire d'une agence de voyages, l'e-mail de confirmation sera envoyé à l'agence de voyages. L'e-mail de confirmation contiendra une copie du contrat. Le contrat régit la relation contractuelle entre vous et l'hôtel. Le contrat prévaut sur tout autre document concernant son objet. Aucune condition générale ou spécifique communiquée par le client ne peut être incluse dans le contrat ou ajoutée au contrat. Les réservations de spa et de restaurant effectuées en personne à l'hôtel seront confirmées par SMS ou message WhatsApp envoyé au numéro de téléphone fourni par le client lors de l'enregistrement.
• Pas de droit de rétractation Conformément au Code de la consommation français, les clients ne bénéficient pas d'un droit de rétractation concernant les services réservés en ligne sur le site web.

CLAUSE 6. MODIFICATIONS / ANNULATIONS / NON-PRÉSENTATION

• Modifications/annulations effectuées par l'hôtel: Il peut arriver que nous devions modifier ou, dans de rares cas, annuler votre réservation d'hôtel. Nous nous réservons le droit de le faire à tout moment. Nous sommes autorisés à apporter des modifications mineures sans encourir aucune responsabilité envers vous. En cas de modification majeure de votre réservation d'hôtel, y compris une annulation, nous vous en informerons dès que possible. Dans de telles circonstances, nous vous rembourserons les montants requis par la loi. Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler une réservation d'hôtel si elle semble irrégulière, si elle est effectuée de mauvaise foi, s'il existe un doute quant à l'identité ou à la motivation du client ou pour toute autre raison légitime, ou s'il existe un litige avec le client concernant une réservation antérieure. En cas d'annulation, nous vous rembourserons tout montant prépayé.

• Modifications/annulations de votre part: Si vous souhaitez modifier une partie d'une réservation d'hôtel, vous pouvez le faire directement sur le site web (si la réservation d'hôtel a été effectuée sur le site web) ou en contactant l'hôtel comme indiqué à la clause 11. Toute modification sera soumise à disponibilité et à un changement de tarif, le cas échéant.

• Transférabilité/Non-présentation/Retards:Avant votre séjour, les réservations d'hôtel peuvent être transférées en adressant un préavis écrit à l'hôtel. Toutefois, le mode de paiement initial de la réservation d'hôtel restera en vigueur et vous devrez signer un formulaire de paiement par un tiers. Des frais administratifs minimes de 100 EUR seront également à payer à l'hôtel pour effectuer le transfert de la réservation. L'hôtel n'est pas responsable des changements d'horaire ou des retards causés par les prestataires de transport du client qui pourraient entraîner une arrivée tardive. Dans ce cas, la politique d'annulation indiquée dans l'e-mail de confirmation s'applique. Les non-présentations seront soumises à la politique d'annulation indiquée dans l'e-mail de confirmation.

• Force majeure: En cas de force majeure, y compris, sans s'y limiter : actes de terrorisme ou de guerre ; catastrophes naturelles (par exemple, inondations, tremblements de terre) ; pandémies ou épidémies ; ordonnances ou restrictions gouvernementales. L'hôtel se réserve le droit d'annuler votre ou vos réservations. Dans ce cas, les sommes prépayées seront  remboursées, mais aucune compensation supplémentaire ne sera versée.

CLAUSE 7. CONDITIONS FINANCIÈRES

• Fixation des prix :

Pour les Réservations d’hôtel, le prix de la Réservation est basé sur une occupation double maximale par chambre, par nuit, pour les dates que vous avez sélectionnées, plus, le cas échéant, les Services additionnels que vous avez choisis. Il n’y a pas de réduction pour une occupation simple. Les Clients additionnels, dans la mesure où ils peuvent être hébergés dans le type de chambre, seront facturés 150 EUR.

Le prix de la Réservation d’hôtel s’entend toutes taxes comprises, à l’exception des éventuelles taxes figurant dans les Conditions particulières et/ou mentionnées dans l’E-mail de confirmation (telles que la taxe de séjour (ou son équivalent) ou les frais de service ou autres), qui sont payées à l’Hôtel directement à l’arrivée. Le prix de la Réservation d’hôtel ne couvre que les éléments énumérés dans l’E-mail de confirmation. Tous les autres services (tels que les Services additionnels, les Services de spa ou les Services de restauration et de boisson que vous pouvez choisir pendant votre séjour) s’ajouteront au prix indiqué dans l’E-mail de confirmation. Lors de l’enregistrement, l’Hôtel prélèvera sur votre carte de crédit ou de débit un montant égal à vingt-cinq pour cent (25 %) du prix de la chambre pour chaque nuit du séjour afin de couvrir tous les frais accessoires que vous pourriez encourir pendant votre séjour.

Pour les Services de spa, le prix s’entend par personne et par service sélectionné par vous, à la date et à l’heure choisies par vous et conformément aux conditions énoncées dans l’E-mail de confirmation et/ou dans le texte ou le message de confirmation.

Pour les Services de restauration, le prix à payer dépend de la nourriture et des boissons consommées par vous et votre groupe.

• Exactitude :

Nous nous efforçons de garantir l’exactitude des tarifs des Services affichés sur le Site web. Toutefois, en cas d’erreur manifeste de prix dans une réservation effectuée sur le Site web, nous nous réservons le droit de ne pas fournir le Service lorsque le tarif est manifestement erroné. Dans ce cas, nous vous informerons de l’erreur par e-mail et vous enverrons un nouvel E-mail de confirmation si vous souhaitez maintenir votre réservation au tarif applicable, ou bien nous annulerons la Réservation concernée et vous rembourserons tout montant que vous aurez payé à l’avance. Si un problème technique indique par erreur la disponibilité d’un certain type de chambre, nous vous contacterons dans les 48 heures pour vous informer de cette erreur. Dans ce cas, nous annulerons la Réservation et vous rembourserons tout montant que vous aurez payé à l’avance.

Nous pouvons modifier les prix indiqués sur le Site web à tout moment et sans préavis. Toutefois, les prix modifiés ne s’appliqueront qu’aux Réservations effectuées sur le Site web après l’entrée en vigueur des nouveaux prix.

• Méthodes de paiement

Le paiement des réservations d'hôtel, de spa et de restaurant peut être effectué, selon le cas :

• Par carte bancaire (débit ou crédit), notamment Visa, MasterCard, American Express ou Union Pay.
• Par virement bancaire (uniquement pour les réservations d'hôtel effectuées par téléphone ou par e-mail). Dans ce cas, la réservation ne sera garantie et l'e-mail de confirmation envoyé qu'une fois le paiement reçu sur le compte bancaire de l'hôtel ; ou
• En espèces, en euros uniquement (uniquement pour les paiements effectués en personne à l'hôtel, et dans les limites autorisées par la législation locale). Tous les frais accessoires pendant le séjour du client doivent être facturés sur la chambre et payés en espèces au moment du départ.

Veuillez noter que les chèques de voyage et les chèques personnels ne sont pas acceptés.

Devise et préautorisation

• Les taux de change affichés sur le site web sont donnés à titre indicatif uniquement et peuvent ne pas correspondre au taux appliqué par votre banque ou votre institution financière.
• Vous êtes responsable des frais de conversion de devises que votre banque peut appliquer.
• Les préautorisations sur votre carte seront libérées dans les 7 jours ouvrables suivant le paiement, sous réserve des politiques de votre banque.

Si le paiement ne peut être traité en raison d'un refus de carte ou d'un arrêt de paiement, la réservation sera annulée et vous en serez informé par e-mail. Il est de votre responsabilité de vous assurer que le mode de paiement est valide et que vous disposez de fonds suffisants.

Il est de votre responsabilité d'enregistrer et d'imprimer votre certificat de paiement si vous souhaitez conserver une trace de votre transaction.

CLAUSE 8 : DONNÉES PERSONNELLES

En effectuant une réservation, vous consentez au traitement de vos données personnelles tel que décrit dans notre politique de confidentialité.

Sécurité des données : nous mettons en œuvre des mesures de sécurité robustes pour protéger vos données personnelles contre tout accès non autorisé, toute modification, divulgation ou destruction. Pour plus de détails sur la manière dont nous traitons et protégeons vos données personnelles, veuillez vous référer à notre politique de confidentialité (disponible ici).

CLAUSE 9 : MARQUE, PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les conditions suivantes régissent l'utilisation de la marque Arev, du site web et de son contenu :

La marque « Arev », ainsi que toutes les marques commerciales associées, figuratives ou non, et, plus généralement, toutes les autres marques commerciales, illustrations, images, éléments protégés par le droit d'auteur, motifs et/ou logos apparaissant sur tout article, accessoire ou emballage de la marque Arev, qu'ils soient enregistrés, brevetés ou protégés par le droit d'auteur ou non (la « marque Arev ») sont et resteront la propriété exclusive de Vanand Holdings Ltd. Le site web et tous les éléments graphiques, textuels, visuels et photographiques qu'il contient, y compris toutes les illustrations, marques figuratives ou non figuratives, logos, images, dessins, photographies, personnages, textes, décors, modes de présentation, graphiques ou tout autre élément du site web (ci-après le « contenu ») sont et resteront la propriété exclusive de Vanand. Vanand a accordé à Lou Tropez une licence d'utilisation de la marque Arev (et du contenu, le cas échéant). La marque Arev, le site web et/ou son contenu ne peuvent être modifiés, reproduits, exécutés/affichés, distribués, publiés, commercialisés, incorporés dans une œuvre dérivée ou autre, en tout ou en partie, sur quelque support que ce soit. De manière générale, la marque, le site web et son contenu ne peuvent être utilisés que dans le but de naviguer sur le site web et, le cas échéant, d'effectuer une réservation ou de passer une commande. L'utilisation de la marque Arev, du site web et/ou de son contenu, par téléchargement, reproduction, transmission ou exécution/affichage à des fins autres que celles prévues dans les présentes conditions générales, est strictement interdite. Sous réserve de votre respect des présentes Conditions générales, vous bénéficiez d'un droit personnel, révocable, non exclusif et non transférable d'accéder et d'utiliser le Site et/ou son Contenu uniquement et exclusivement pour votre usage personnel et privé, à des fins non commerciales. En cas de non-respect des règles ci-dessus, vous acceptez de dégager Vanand et Lou Tropez de toute responsabilité pour tout préjudice résultant de ce non-respect, y compris contre toute réclamation, responsabilité, frais (y compris les honoraires d'avocat), dommages, poursuites ou procédures engagées par toute personne sur la base de l'utilisation directe ou indirecte d'une ou plusieurs œuvres.

CLAUSE 10 : COMMUNICATIONS

En soumettant des communications ou des documents à l'hôtel, à Vanand ou  à Lou Tropez (y compris des commentaires, des questions, des avis, des photos, des vidéos, des dessins ou tout autre contenu, collectivement dénommés « Communications »), vous nous accordez un droit mondial, non exclusif, libre de droits, perpétuel, transférable et sous-licenciable pour : 

Utiliser, reproduire, modifier, adapter, traduire, distribuer, publier, afficher, exécuter et créer des œuvres dérivées à partir de ces communications sur tout support, connu à ce jour ou développé ultérieurement, à quelque fin que ce soit. Utiliser le nom que vous avez soumis en relation avec les communications ou fournir une attribution à notre discrétion (par exemple, en mentionnant votre nom sur un avis).

CLAUSE 11 : CONTACTEZ-NOUS

En cas de réclamation, vous pouvez contacter notre service clientèle à l'adresse suivante :
Responsable de service (dutymanagerst@arevcollection.com ) Arev St. Tropez c/o SAS Lou Tropez
8 Chemin des Vendanges,
83990 Saint Tropez.

Si votre réclamation concerne la villa, veuillez contacter :

SAS AK255

6 Chemin des Vendanges,
83990 Saint Tropez.

CLAUSE 12. SANCTIONS

Politique en matière de sanctions

Les réservations peuvent être annulées si le client (ou toute personne de son groupe) :

• figure sur une liste de sanctions établie par un gouvernement (par exemple, l'UE, les États-Unis, le Royaume-Uni).
• Est interdit de transaction avec l'hôtel en vertu des lois et réglementations applicables.

Définition d'une personne sanctionnée :

• Est répertoriée comme « personne spécialement désignée ou bloquée » par le Bureau du contrôle des avoirs étrangers (OFAC) du Trésor américain.
• Identifiée dans les sanctions ou mesures restrictives de l'UE ou du Royaume-Uni.
• Visées par le décret américain 13224 ou des mesures similaires.

L'hôtel se réserve le droit d'annuler ces réservations sans encourir de responsabilité, à l'exception du remboursement des sommes prépayées.

CLAUSE 13 : DROIT APPLICABLE — LITIGES

• 13.1 Droit applicable

Le Contrat est régi par les lois de Chypre et sera interprété conformément à celles-ci, sans préjudice de toute disposition impérative prépondérante, en particulier les lois sur la protection des consommateurs, qui peuvent s’appliquer dans le pays de résidence du consommateur.

• 13.2 Litiges

En cas de litige entre l’Hôtel et vous découlant de ou en rapport avec l’un des Services, l’Hôtel et vous vous efforcerez de le résoudre à l’amiable.

Vous vous engagez à saisir en priorité le Service clientèle de l’Hôtel comme indiqué à la Clause 11ci-dessus.

Si vous ne parvenez pas à un accord amiable dans un délai de soixante (60) jours à compter de la date de la saisine, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont dépend l’Hôtel, à savoir le CMAP (Centre de Médiation et d’Arbitrage de Paris),
39 avenue Franklin D. Roosevelt
75008 PARIS
website : https://www.cmap.fr/ 
E-mail : consommation@cmap.fr 
Téléphone : 01 44 95 11 40 

Formulaire de référence : https://www.cmap.fr/la-mediation-de-la-consommation/ dans un délai d’un an à compter de la date à laquelle vous avez saisi le Service clientèle de l’Hôtel.

Le médiateur tentera, en toute indépendance et impartialité, de résoudre le litige à l’amiable.

Une fois la décision du médiateur rendue, chaque partie sera libre d’accepter ou de refuser la solution proposée par le médiateur.

Il est également rappelé aux Clients que, conformément à l’article 14.1 du règlement (UE) n° 524/2013 du Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2013, ils peuvent accéder à la plateforme de résolution des litiges en ligne (ODR) à l’adresse suivante : http://ec.europa.eu/odr

TOUTES LES DIFFICULTÉS RÉSULTANT DE L’INTERPRÉTATION, DE L’EXÉCUTION OU DE LA RÉSILIATION DE L’ACCORD, SERONT SOUMISES, À MOINS QU’ELLES NE SOIENT RÉSOLUES À L’AMIABLE DANS LES CONDITIONS CI-DESSUS, À LA JURIDICTION EXCLUSIVE DES TRIBUNAUX COMPÉTENTS DE CHYPRE, Y COMPRIS EN CAS DE RÉFÉRÉ, DE MISE EN CAUSE OU DE PLURALITÉ DE DÉFENDEURS. NONOBSTANT CE QUI PRÉCÈDE, IL EST PRÉCISÉ QUE CONFORMÉMENT À L’ARTICLE R.631-3 DU CODE DE LA CONSOMMATION, LE CLIENT PEUT CHOISIR DE PORTER TOUT LITIGE SOIT DEVANT LES JURIDICTIONS TERRITORIALEMENT COMPÉTENTES EN VERTU DU CODE DE PROCÉDURE CIVILE FRANÇAIS, SOIT DEVANT LES JURIDICTIONS DU LIEU OÙ DEMEURE LE CONSOMMATEUR AU MOMENT DE LA CONCLUSION DU CONTRAT, SOIT DU LIEU OÙ LE DOMMAGE EST SURVENU.

CLAUSE 14. DIVERS

• Divisibilité:
  

Si l’une des dispositions du présent Contrat est jugée illégale, invalide ou inapplicable par un tribunal compétent, les autres dispositions resteront valides, applicables et exécutoires, sauf disposition contraire dans cette juridiction.

• Liens vers le Site web — Liens vers des sites de tiers:

 Il est interdit de créer un lien hypertexte vers le site web ou vers des éléments du site web sans l'autorisation écrite préalable expresse de Vanand. Vanand peut demander la suppression des liens non autorisés et réclamer des dommages-intérêts pour le préjudice causé.

Le Site web peut inclure des liens vers des sites tiers (« Sites tiers ») qui ne sont pas contrôlés par Vanand. Nous déclinons toute responsabilité quant à la disponibilité, au contenu, aux produits ou aux services proposés sur ces sites. L'accès aux Sites tiers via les liens figurant sur notre Site web se fait à vos propres risques, et nous ne les approuvons ni ne les garantissons en aucune manière. Vous êtes seul responsable de toute décision d'utiliser ou de vous fier à ces liens, et Vanand n'est pas responsable des dommages ou pertes qui en résultent.

• Absence de renonciation:

Le fait que l’une des Parties ne fasse pas valoir l’un de ses droits ou recours en vertu du Contrat (ou d’une partie de celui-ci) à l’encontre de l’autre Partie ne constitue pas une renonciation à son droit de faire valoir ce droit ou ce recours à l’avenir. Aucune renonciation ne sera effective si elle n’est pas expressément déclarée comme telle et communiquée par écrit à l’autre Partie.

• Titres:

Les titres des sections ne sont donnés qu’à titre d’information. En cas de conflit entre les titres et le contenu de la section, le contenu prévaudra.

• Traduction:

En cas de contradiction et/ou de divergence entre la version française des présentes Conditions générales et leur traduction anglaise, la version française prévaudra. La traduction anglaise est fournie à titre d’information uniquement.

CONDITIONS SPÉCIFIQUES AREV ST. TROPEZ

Règles d'enregistrement et de départ :

Enregistrement : l'enregistrement s'effectue à 16 h le jour de votre arrivée.

Enregistrement anticipé : les enregistrements anticipés peuvent être acceptés en fonction des disponibilités et sont soumis à des frais supplémentaires. Les clients sont invités à contacter l'hôtel à l'avance pour demander un enregistrement anticipé.

Autorisation de paiement : au moment de l'enregistrement, l'hôtel préautorisera votre carte de crédit ou de débit pour les frais accessoires, tels que les frais de restaurant, les soins spa et autres dépenses engagées pendant votre séjour. Ces frais seront automatiquement facturés sur la carte enregistrée lors du départ.

Départ : L'heure de départ est fixée à 12 h 00 le jour de votre départ.

Départ tardif : Les clients peuvent demander un départ tardif à l'avance, sous réserve de disponibilité et moyennant des frais supplémentaires. Les départs tardifs non autorisés peuvent entraîner des frais supplémentaires équivalents au prix d'une nuitée. Si aucun départ tardif n'est possible, l'hôtel se réserve le droit de stocker vos effets personnels en toute sécurité et de facturer les frais applicables.

Objets oubliés : L'hôtel n'est pas responsable des objets oubliés dans les chambres après le départ. Tout objet trouvé sera conservé pendant 30 jours maximum. Les clients peuvent organiser leur récupération ou leur expédition à leurs frais. Passé ce délai, les objets non réclamés seront donnés ou jetés.

Minibar : tous les articles fournis dans les minibars de nos chambres sont payants et ne sont pas inclus dans le prix de la chambre. Les prix applicables aux articles du minibar sont indiqués dans la chambre. Si vous consommez un article du minibar, les frais correspondants seront ajoutés à votre facture.

Politique relative aux animaux domestiques : nous acceptons les chiens dans les conditions suivantes afin d'assurer le confort et la sécurité de tous nos clients :

Frais et réservation :

• Des frais minimums de 100 EUR par nuit seront ajoutés à votre réservation d'hôtel.
• Veuillez informer l'hôtel au moment de la réservation si vous prévoyez d'amener un animal domestique, car nous disposons d'un nombre limité de chambres pouvant les accueillir.

Comportement et surveillance :

• Les chiens doivent être tenus en laisse dans toutes les parties communes de l'hôtel.
• Les animaux ne peuvent être laissés seuls dans la chambre que s'ils sont en cage, et leurs propriétaires doivent s'assurer qu'ils ne dérangent pas les autres clients ou le personnel de l'hôtel.
• Les clients sont responsables du nettoyage des déjections de leurs animaux, tant à l'intérieur qu'à l'extérieur de l'hôtel.

Zones interdites :

• Pour des raisons d'hygiène, les animaux domestiques ne sont pas admis dans les zones suivantes :

oRestaurants et bars.

oPiscine, spa et centre de remise en forme.

oDes exceptions peuvent être faites pour les animaux d'assistance certifiés ; veuillez en informer l'hôtel à l'avance si cela s'applique.

Dommages causés par les animaux domestiques et responsabilité :

• Les clients sont responsables de tout dommage causé par leurs animaux de compagnie, y compris, mais sans s'y limiter :

oDommages causés au mobilier, aux installations ou à la décoration.

oNettoyage excessif nécessaire en raison de salissures causées par les animaux de compagnie.

• L'hôtel se réserve le droit de facturer les frais de réparation ou de nettoyage sur la carte de crédit enregistrée.

Bruit et plaintes : Si un animal domestique cause un bruit ou des perturbations excessifs, l'hôtel peut demander au client de retirer l'animal des lieux. Des perturbations continues peuvent entraîner l'annulation du reste du séjour du client sans remboursement.

Restrictions relatives à la taille et à la race : l'hôtel peut imposer des restrictions concernant la taille, la race ou le nombre d'animaux domestiques autorisés par chambre. Veuillez contacter l'hôtel à l'avance pour plus de détails.

Santé et sécurité :

• Tous les animaux doivent être à jour dans leurs vaccinations et leur traitement préventif contre les puces et les tiques. Les propriétaires peuvent être invités à fournir une preuve de vaccination sur demande.
• L'hôtel se réserve le droit de refuser l'entrée à tout animal qui semble malade ou qui présente un risque pour les autres clients ou le personnel.

Animaux d'assistance : Les animaux d'assistance certifiés sont exemptés des frais liés aux animaux de compagnie et des restrictions dans les espaces publics. Des documents peuvent être exigés pour vérifier le statut d'animal d'assistance.

Piscine : Le règlement de la piscine est affiché à l'hôtel. La présence d'un parent ou d'un tuteur  est obligatoire pour surveiller les enfants de moins de 13 ans qui se baignent dans la piscine. En raison de la profondeur de notre piscine, chaque parent et/ou tuteur légal est tenu de s'assurer que les enfants de plus de 13 ans savent bien nager. Pour des raisons de sécurité, tous les adultes sont tenus de veiller à leur propre sécurité et à celle des autres si nécessaire. Veuillez noter qu'aucun maître-nageur n'est en service.

Centre de remise en forme : les règles d'utilisation de la salle de sport sont affichées à l'hôtel et doivent être respectées à tout moment. Les enfants de moins de 15 ans ne sont pas autorisés à utiliser la salle de sport sans la surveillance d'un parent ou d'un adulte responsable. Les parents ou tuteurs sont seuls responsables de la sécurité et du comportement des enfants sous leur surveillance. L'hôtel décline toute responsabilité en cas de blessures ou de dommages résultant d'une utilisation inappropriée des équipements de la salle de sport ou du non-respect de ces règles. 

Enfants : les enfants de moins de 13 ans doivent toujours être surveillés par leurs parents ou un adulte responsable dans toutes les zones de l'hôtel. Les enfants de moins de 13 ans ne peuvent pas être laissés sans surveillance dans la chambre pendant une période prolongée. Veuillez contacter la direction de l'hôtel si vous avez besoin de services de garde d'enfants.
Les clients s'engagent également à veiller à ce que les enfants dont ils ont la responsabilité respectent le calme et la tranquillité de l'établissement en toutes circonstances.

Service de voiturier et de stationnement : L'hôtel peut proposer des services de voiturier payants ou vous autoriser à garer vous-même votre véhicule dans le parking de l'hôtel moyennant un supplément de 40 EUR par nuit. En utilisant le service de voiturier, vous autorisez expressément le personnel de l'hôtel à conduire et à déplacer votre véhicule si nécessaire.

Responsabilités des clients :

1. État du véhicule :
• Assurez-vous que le niveau de carburant est suffisant pour tout déplacement nécessaire du véhicule.
• Pour les véhicules électriques, laissez les câbles ou adaptateurs de recharge nécessaires à la disposition du personnel de l'hôtel.
• Informez le personnel de l'hôtel de tout dommage préexistant sur le véhicule avant d'utiliser le service de voiturier.

Effets personnels : ne laissez pas d'objets de valeur, d'argent liquide ou de documents importants dans votre véhicule. L'hôtel n'est pas responsable des objets perdus ou volés laissés dans le véhicule.

Clause de non-responsabilité de l'hôtel : L'hôtel décline toute responsabilité pour les dommages mineurs causés à la carrosserie du véhicule (par exemple, rayures, bosses ou enfoncements de moins de 1 cm de longueur ou de diamètre). Ces dommages peuvent ne pas être immédiatement visibles et apparaître dans certaines conditions, telles que des changements climatiques ou après un nettoyage.

Service de blanchisserie :
• L’Hôtel peut proposer aux Clients un service de blanchisserie pour leurs vêtements. Toutes les informations concernant le service de blanchisserie, y compris le prix applicable par article, les services proposés (nettoyage à sec, repassage, etc.) et les délais d’exécution, sont fournies dans la chambre.

• Les services de blanchisserie sont assurés soit par l’Hôtel, soit par un prestataire externe à qui les articles sont confiés.

Accès wi-fi :
• Le Wi-Fi est disponible gratuitement pour les Clients.
• Le service Internet proposé aux Clients ne doit pas être utilisé à des fins illicites ou de contrefaçon et les Clients ne doivent pas essayer de contourner les mesures de sécurité mises en place par l’Hôtel sur son réseau.

Comportement des Clients :

Les clients sont tenus de profiter des services de manière responsable et respectueuse afin de garantir une expérience agréable pour tous. En séjournant à l'hôtel, vous acceptez de vous conformer à la politique de conduite des clients

Arev Ways To Be qui décrit les directives visant à maintenir un environnement sûr, respectueux et accueillant pour les autres clients et le personnel. La politique de conduite des clients est disponible à la réception et sur le site web.

Sécurité :

L'hôtel met en œuvre des mesures de surveillance afin d'assurer la sécurité et la sûreté des clients, du personnel et des biens. Un système de vidéosurveillance est en place dans toutes les zones communes internes et externes de l'hôtel. Pour plus d'informations sur l'utilisation de la vidéosurveillance, y compris les finalités de la collecte de données, les périodes de conservation et vos droits concernant les images de vidéosurveillance, veuillez vous référer à notre politique de confidentialité, disponible [ici] .  Des coffres-forts sont disponibles dans les chambres pour y déposer vos objets de valeur.  Bien que nous prenions des précautions raisonnables pour protéger vos effets personnels, l'hôtel n'est pas responsable du contenu de votre coffre-fort ou des objets de valeur laissés dans les chambres, les espaces communs ou les véhicules garés dans le parking de l'hôtel. Il est conseillé aux clients de faire preuve de prudence, en particulier en ce qui concerne les objets de grande valeur. Nous recommandons vivement aux clients de ne laisser aucun objet de valeur en vue (en particulier dans les chambres, les espaces communs ou les véhicules garés dans le parking de l'hôtel).

Vol de biens : si vous pensez qu'un objet de votre chambre (personnel ou appartenant à l'hôtel) a disparu, veuillez contacter immédiatement la direction de l'hôtel afin que nous puissions prévenir la police dans les meilleurs délais. Les autorités locales seront responsables de toute enquête qui en résultera et l'hôtel n'aura aucune responsabilité à cet égard. Les contrevenants seront poursuivis dans toute la mesure prévue par la loi.

Perte ou détérioration des biens de l'hôtel : Les clients sont responsables de tout dommage causé aux biens de l'hôtel par eux-mêmes, leurs invités ou leurs animaux de compagnie. Lors de votre enregistrement, veuillez informer le personnel de l'hôtel de tout dommage existant sur le mobilier ou les équipements de votre chambre. Si un dommage non déclaré est découvert pendant ou après votre séjour, l'hôtel se réserve le droit de facturer le coût des réparations ou des remplacements sur la carte de crédit enregistrée. Cela comprend, sans s'y limiter :

• Dommages causés au mobilier, aux équipements ou à la décoration des chambres ou des parties communes.
• Nettoyage excessif nécessaire en raison d'une négligence ou d'une violation des politiques de l'hôtel.
• Remplacement de tout article retiré sans autorisation.

Si des dommages sont constatés après le départ du client, l'hôtel en informera le client et procédera au débit correspondant.

Déménagement de la propriété de l’Hôtel :
Un inventaire complet de la chambre est effectué par le service de ménage avant l’arrivée. Veuillez noter que plusieurs articles de votre chambre (tels que le sèche-cheveux, le parapluie, le peignoir, les livres de salon, les pots d’agrément en céramique) sont disponibles à la vente, comme indiqué dans la liste de prix qui se trouve dans votre chambre. Il est de votre responsabilité de vous assurer que tous les articles figurant sur cette liste sont présents dans votre chambre à votre arrivée. Si vous décidez d’acheter l’un de ces articles, nous débiterons la carte de crédit figurant dans notre dossier du coût de l’article ou des articles achetés. Nous nous réservons également le droit de vous facturer le coût de remplacement de tout objet retiré de l’Hôtel sans notre consentement. Les frais seront égaux au montant total du remplacement de l’article manquant, y compris les frais d’expédition.

Formulaire individuel de police : Conformément aux dispositions des articles R.814-1 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers, pour les réservations d'hôtel, vous autorisez par la présente l'hôtel à remplir un formulaire individuel de police avec les données que vous avez fournies pour la réservation. L'hôtel vous remettra ce formulaire lors de votre enregistrement à des fins de vérification et de signature.

Environnement non-fumeur :
Conformément à la réglementation locale, tous les espaces publics intérieurs sont non-fumeurs. Il est interdit de fumer dans les chambres. L’Hôtel se réserve le droit de vous facturer une nuitée en cas d’odeur de fumée dans la chambre après votre départ. Il est permis de fumer dans les zones extérieures.

Entretien et réparations :
À certains moments, il se peut que l’Hôtel ait besoin d’effectuer des travaux d’entretien qui pourraient entraîner l’indisponibilité de certaines parties des bâtiments, des chambres ou d’autres installations de l’Hôtel. Nous nous efforcerons de tenir tous les Clients de l’Hôtel informés de ces circonstances dans la mesure du possible. Il se peut que nous devions entrer dans votre chambre pendant votre séjour pour effectuer des travaux d’entretien de routine. Nous vous en informerons à l’avance. Si le problème ne peut être résolu dans les meilleurs délais, nous nous réservons le droit de vous reloger dans une chambre équivalente. Si une chambre équivalente n’est pas disponible et que nous vous relocalisons dans une chambre de catégorie inférieure, nous vous rembourserons la différence de prix. Dans de telles circonstances, un départ anticipé sera également autorisé et nous vous rembourserons la partie restante de votre Réservation d’hôtel.

Nous ne serons pas responsables des interruptions de Services causées par des coupures d’eau ou d’électricité (ou d’autres services publics) indépendantes de notre volonté.

Politique en matière de tournage et de shooting photo :
Les photographies ou vidéos commerciales ne sont pas autorisées à l’Hôtel sans l’accord écrit de la direction de l’Hôtel. Les Clients ne sont pas autorisés à prendre des photos ou des vidéos d’autres Clients ou de membres du personnel de l’Hôtel ou à proximité immédiate d’une célébrité.